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Activité de guérisseur-désenvouteur-magnétiseur exercée en portage entrepreneurial.
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SIRET 515 200 657 000 10
APE 7490 B - TVA FR 06 515 200 657
18 rue du Commerce
68 400 RIEDISHEIM
03.89.70.11.46
www.portage-sante-bien-etre.fr
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Gabriel Despréaux
Guérisseur, désenvouteur et magnétiseur
4 Rue du 18 juin 1940
94700 Maisons-Alfort
France
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HÉBERGEMENT :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
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Les informations recueillies proviennent d'une transmission volontaire et ne seront EN AUCUN CAS communiquées à un tiers. Ces informations ne sont utilisées, par Gabriel guérisseur à Paris et région parisienne, que pour identifier puis contacter éventuellement les personnes qui en ont fait la demande ainsi que pour assurer le suivi du service.
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Propriété intellectuelle
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Médiation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de :
SAS Médiation Solution
222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost
site : www.sasmediationsolution-conso.fr,
email : contact@sasmediationsolution-conso.fr
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Conditions générales de vente :
- DE MANIERE LIMINAIRE
Par commodité, Gabriel Despréaux sera ci-après dénommé «L'AUTEUR». Et l'utilisateur de guerisseur2288.com, sera ci-après dénommé «L’UTILISATEUR» ou le «CLIENT».
Les travaux énergétiques réalisés par L'AUTEUR seront dénommés, par commodité, «LE SERVICE». Les entretiens (téléphoniques ou autres) effectués d'une part avant LE SERVICE et d'autre part après LE SERVICE sont délivrés bénévolement par L'AUTEUR et ne peuvent donc être considérés comme un dû ou comme une part du service. - ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES
- LE SERVICE est proposé à L’UTILISATEUR, sous réserve de son acceptation des présentes Conditions Générales.
- L’UTILISATEUR déclare et reconnaît, en conséquence, avoir lu les présentes Conditions Générales régissant les échanges entre L’AUTEUR et ses clients.
- L’UTILISATEUR déclare les accepter irrévocablement et sans réserves.
- Le fait, pour L’UTILISATEUR de souscrire à un des SERVICES et de verser en conséquence une rémunération, vaut conclusion de contrat avec L’AUTEUR.
- L’AUTEUR se réserve, à tout moment, la possibilité de modifier totalement ou partiellement les présentes Conditions Générales. Il appartient en conséquence à L’UTILISATEUR de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales disponible en permanence sur ce site.
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- RESPECT DE LA VIE PRIVEE
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- ANNULATION
- Une consultation à domicile annulée (par mail ou SMS) 24 heures avant le RDV, sera automatiquement remboursée.
- Une consultation à domicile annulée moins de 24 heures avant le RDV, fera l'objet d'un avoir pour une consultation ultérieure et non d'un remboursement automatique.
- Les consultations à distance sont effectuées dès le paiement reçu. Pour cette raison, elles ne peuvent être remboursées.
- TARIF - TAXES
- Sur le site guerisseur2288.com le prix de chaque SERVICE est proposé en euros et défini Toutes Taxes Comprises (TTC).
- Les clients situés hors de France sont tenus de s'informer des éventuelles taxes applicables localement et d'en assumer la déclaration et le paiement auprès des autorités compétentes. L’UTILISATEUR dégage L’AUTEUR de toute responsabilité à cet égard.
- Les prix proposés, par L’AUTEUR, peuvent être modifiés sans préavis.
- OBLIGATIONS
- L’AUTEUR s’engage à réaliser ses meilleurs travaux énergétiques pour son CLIENT. Compte tenu du caractère strictement énergétique de ces travaux, les résultats obtenus sont généralement immatériels, polymorphes, imprévisibles, aléatoires et inquantifiables sur des critères objectifs définis à l’avance. De ce fait, L’AUTEUR ne saurait en aucun cas être tenu à une obligation de résultats envers son CLIENT. En souscrivant à CE SERVICE, LE CLIENT renonce donc à toute réclammation ultérieure liée à une exigence de résultat.
- L’AUTEUR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du mauvais usage ou de la non observance des recommandations qu’il sera amené à fournir à son CLIENT et des effets que cela pourrait engendrer.
- LOI APPLICABLE, RECLAMATION, JURIDICTION
- Le contrat passé entre l’UTILISATEUR et l’AUTEUR est soumis à la loi française.
- L’UTILISATEUR situé hors de France s'engage à vérifier à ce que la prestation de services proposée par L’AUTEUR n'enfreigne en rien les lois du pays d'où il contracte. Dans l'hypothèse d'une telle infraction l’UTILISATEUR reconnaît sans réserve sa totale responsabilité.
- En cas de litiges la responsabilité de L’AUTEUR sera limité au montant des sommes encaissées.
- L’AUTEUR étudiera avec la plus haute bienveillance toute réclamation ou remarque. En cas de litige, préalablement à toute action à caractère juridique l’UTILISATEUR s'engage à rechercher une solution amiable avec L’AUTEUR. Cette recherche d'accord amiable se fera nécessairement en langue française par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante :
- En cas de contestation sur l'interprétation du contrat ou sur l'exécution de l'une quelconque de ses stipulations et à défaut d'accord amiable entre les parties, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents.
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Politique de confidentialité :
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- Les données recueillies
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- Soit pour l’exécution d’un contrat ou l’exécution de mesures précontractuelles.
- Soit pour la poursuite d’un intérêt légitime (Article 6.1.e du RGPD).
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- Conservation de vos données
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